Déposée le 15 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORDIROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MINO WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORDIROPE domicilié(e) 59 QUAI CLAUDE BERNARD - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 884 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDIROPE domicilié(e) 59 QUAI CLAUDE BERNARD - 38200 - VIENNE - France.
La marque MINO WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORDIROPE, SAS - 59 QUAI CLAUDE BERNARD - 38200 - VIENNE - France - SIREN 414884882
ORDIROPE - 59 QUAI CLAUDE BERNARD - 38200 - VIENNE - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Inscription le 21 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777880 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-21
Inscription le 21 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777879 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-21
– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; – disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; – caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; – logiciels (programmes enregistrés) ; – périphériques d'ordinateurs ; – batteries électriques ; – cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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